27 février 2015

4. La Comunauté européenne n'est pas un 'Super-Etat'



Ses fonctionnaires sont peu nombreux. La bureaucratie de Bruxelles n’est pas plus grande que celle d’une petite ville ou d’une entreprise moyenne. L’administration européenne coûte seulement une petite proportion du PDB (produit domestique brut): environ un pour cent. Les États-Unis dépensent plus de vingt fois cette proportion, et pourtant, les institutions fédérales n’ont pas l’obligation de traduire tous les documents dans une vingtaine de langues nationales! 

Il n’y a pas de ‘Super-État’ européen; ce n’était pas le but de Robert Schuman.

Il ne s’agit pas de fusionner des États, de créer un Super-État. Nos États européens sont une réalité historique; il serait psychologiquement impossible de les faire disparaître. Leur diversité est même très heureuse, et nous ne voulons ni les niveler ni les égaliser.[1]

Aucun ‘melting pot’ (creuset des peuples) n’a été réchauffé dans l’Union Européenne. Au contraire, le droit supranational a créé un paradoxe communautaire: en partageant la souveraineté, les États-membres ont créèrent des pouvoirs s'amplifiant davantage. Ils ne perdirent que les mauvaises habitudes: les  tendances nationalistes convoitées, les entraves douanières, les normes réglementaires discordantes, la monnaie faible, l’inflation, les statistiques déformées et le chauvinisme de l’information.

Ils gagnèrent avec une fierté nationale réelle en contribuant à établir un nouveau bien-commun communautaire, à redécouvrir notre civilisation commune, la prospérité, le marché unique et des nouvelles spécialisations devenues possibles, une devise d’importance mondiale, plusieurs sortes de libertés de circulation, d’informations et de cultures. … Et surtout la paix et la sécurité sans les armes.

Cette nouvelle structure de droit et de solidarité a permis aux Français de rester Français, aux Allemands de demeurer Allemands, et les Britanniques (bien que quelques-uns uns refusent toujours de le croire) peuvent se réjouir de leur ‘Britishness’.

Robert Schuman, Jalonneur de la Paix Mondiale
David Heilbron Price
ISBN: 978-1-291-43392-0



[1] Schuman: Pour l’Europe, p24. Cette phrase est peut-être un correctif à celle de Jean Monnet qui a parlé de fusion de souveraineté (Mémoires, p390. Paris 1976.) Schuman expliquait que les intérêts seraient fusionnés dans une communauté d’intérêt et de destin, mais que les gouvernements resteraient libres dans une démocratie européenne. C’est une différentiation juridique importante.







13 février 2014

3. Le Secret de l'Europe


Le secret de l’Europe? La première Communauté européenne créa une structure démocratique des États, mais seulement dans quelques secteurs précis mais vitaux. Elle n’est pas une fédération comme les Etats Unis d’Amérique ou le Canada mais une communauté de droit pour sauvegarder les valeurs de justice internationale. Ses pouvoirs ne s’étendent pas à tous les secteurs mais créent une solidarité de valeurs soutenue par le droit démocratique commun. Elle agit seulement là où le droit est nécessaire pour bien gérer les relations existantes.
La première communauté définissait la Démocratie supranationale avec ses cinq institutions-clés dont une Cour de Justice. Il y avait également une démocratie des États ou gouvernements dans le Conseil de ministres; une démocratie des citoyens dans l’Assemblée européenne; une démocratie représentative des groupes ou collectivités (entreprises, syndicats et consommateurs) dans le Comité consultatif et une Haute Autorité (la Commission européenne) désintéressée et indépendante qui a pour but de proposer les mesures de bien commun et gérer les décisions ainsi prises ensembles par le Conseil des Ministres et les autres institutions. Chaque institution est dotée de sa propre façon démocratique de pouvoir dire ‘Non’. Pouvoir dire Non, c’est ce qui définit une Démocratie.[1]
Les collectivités d’Etats ont besoin de la sûreté de droit efficace de la même façon que les citoyens dans un État à un niveau plus bas. Le droit supranational ouvre la voie de l’arbitrage et les moyens pour créer une stratégie paisible de longue haleine et ‘une entente et une coopération si solidement organisées entre elles qu’aucun gouvernement ainsi associé ne pourra plus s’y soustraire.’
La première Communauté apportait une supervision supranationale de toute production et du marché du charbon, du fer et de l’acier, les éléments essentiels de la guerre et eux-mêmes les sources de guerres. Le charbon est un combustible et également une source de produits chimiques explosifs. La Lorraine de Robert Schuman avec ses minerais précieux était une des victimes les plus constantes dans des guerres meurtrières.
Grâce au charbon abondant, les machines ont centuplé l’efficacité de l’effort humain. En 1870, les trois quarts de la production d’énergie dans le monde, étaient fournis par les six pays qui devinrent membres de la Communauté et son membre associé, la Grande Bretagne.[2] Ainsi cette croissance de productivité et d’invention changeait le monde connu par nos aïeux. Le progrès moral ne se développait pas de pair. Les ressources propres se révélèrent insuffisantes et, comme le pétrole et le gaz aujourd’hui, devinrent des sources de conflits mondiaux.
Schuman expliqua que le droit supranational de l’Union inaugurait une nouvelle étape à travers les siècles de l’histoire du développement mondial. La communauté fit ‘une brèche’.[3] Elle est ‘nécessaire pour le salut de nos peuples démocratiques’. Cette brèche revêt d’une importance mondiale et à travers toute l’histoire des civilisations. Il ne s’agit pas moins de ‘l’inauguration d’une nouvelle politique qui constituera probablement la suprême tentative de sauver notre continent et de préserver le monde du suicide’, dit-il un an avant la décision du gouvernement sur la supranationalité.[4] Cette brèche ouvert une nouvelle époque dans l’histoire, la réconciliation des nations dans des associations supranationales.[5] Robert Schuman créa ainsi une nouveauté dans le monde : un contrôle démocratique au niveau des États.
L’ordre supranational ne crée pas la dépendance des États ; il tient compte des dépendances existantes et de la solidarité. Il les normalise, les remet sur les voies juridictionnelles. Il les protège contre tout abus, contre l’exploitation égoïste du faible par le plus fort.[6]


Robert Schuman, Jalonneur de la Paix Mondiale
David Heilbron Price
ISBN: 978-1-291-43392-0

[1] Le Comité consultatif, représentant la société organisée civile spécialisée, reste sous-développé. Cet organe devait être représentatif démocratiquement selon les traités, mais ses membres sont toujours nommés par les gouvernements eux-mêmes au Conseil des Ministres, mesure que Paul Reuter classa comme illégal. (La CECA, p58.) Le Comité économique et social reste une institution démocratique européenne qui n’a pas encore dit Non, en refusant un Avis ou en opposant la législation européenne.
[2] Armand, Louis et al: Rapport Armand, Un Objectif pour Euratom. 1957.
[3] Schuman: Pour l’Europe, p175. Paris 1963.
[4] Discours à Strasbourg, le 16 mai 1949, reproduit par Price: Schuman or Monnet, the real Architect of Europe, p47.
[5] Schuman: discours à Strasbourg, 16 mai 1949,
[6] Discours en allemand à Mayence, le 21 mai 1953.

08 janvier 2014

2. La Paix en Europe et une Super-Puissance nouvelle




Une super-puissance est entrée sur la scène mondiale, apparemment sans bouleverser les vieux États-nations. Ce groupe de pays qu’on appelle l’Union Européenne avec son demi-milliard de citoyens détient déjà la grandeur des États Unis d’Amérique. C’est la plus grande puissance commerciale dans le monde. Et pourtant les anciens et les nouveaux États de l’Europe continuent à être plus robustes que jamais. À quoi cela est-ce dû?
Au Nord, les États-nations de la mer Baltique, antérieurement incorporés dans l’Union Soviétique, et les anciens États du Comecon de l’Europe centrale y compris Chypre, cette île asiatique dans la Méditerranée ensoleillée, y ont trouvé la garantie de la démocratie. D’autres grandes nations comme l’Ukraine et la Turquie se hâtent de s’y joindre. Des États nouveaux d’inspiration démocratique comme la Slovénie, la Croatie, la Serbie, et la Bosnie, arrachés douloureusement des entrailles d’une Yougoslavie oppressive et moribonde, perçoivent dans l’Union une nouvelle espérance : une zone de paix et de liberté. L’Europe n’est plus un ‘vieux continent’ mais un continent en pleine renaissance, un modèle politique, un exemple de réconciliation et une expérience vivante pour tous ceux qui cherchent la paix. Les vielles habitudes sont exposées à fin de les corriger démocratiquement.
L’Union Européenne continue d’ébranler le monde, les idéologies et les dogmes, non pas comme une super-puissance guerrière mais comme une super-puissance civile et pacificatrice, soutenant les pays qui cherchent la construction d’une vraie démocratie.
Les jalons de la paix clôturant l’ère de guerres fratricides ne furent pas posés par hasard.

Le Droit et cette Paix inconnue
Le 9 mai 1950, Robert Schuman, Ministre des Affaires étrangères français, provoqua la naissance de ‘l’Europe’ en établissant aussitôt une Communauté Européenne de destin et de droit. Cet acte de réconciliation, cinq ans presque jour pour jour après la fin d’une guerre mondiale sanglante et haineuse fut accompli, disait-il, ‘essentiellement pour la paix. Pour que la paix puisse vraiment courir sa chance, il faut, d’abord qu’il y ait une Europe.
L’honneur est à la France qui, de tous les États du monde, prit la première décision gouvernementale de consentir à renoncer partiellement à sa souveraineté et partager avec autres pays démocratiques. À plusieurs reprises en 1949 et en 1950 Schuman expliquait dans ses grands discours publics pourquoi l’Europe était nécessaire et dans quel but: ‘non pour elle-même, non pour une fin en soi, mais comme une nécessité, comme le seul moyen de surmonter les égoïsmes nationaux, les antagonismes et les étroitesses qui nous tuent’.[1]
L’Europe était en ruines. Loin d’être paisible, elle avait une tradition, une histoire continue de guerres vieille de deux mille ans. Presque toutes les générations ont connu des batailles meurtrières et sanglantes.
Il y eut également des milliers de traités de paix signés après presque toutes les guerres. Aucun n’a réussi. Toute cette virulence d’histoire et de violence est bouleversée, grâce aux initiatives de Robert Schuman. L’Europe de l’Ouest vit maintenant sa plus longue période de paix.
Quand, après la guerre, nous avons posé les premiers jalons de la politique européenne, …la coopération entre l’Allemagne et la France était pour l’Europe le problème capital ; sans l’Allemagne, tout comme sans la France, il serait impossible d’édifier l’Europe,’ écrit-il.[2]
En 1945 après la haine de la guerre, que d’obstacles à franchir pour la réconciliation ! Les adversaires de l’Allemagne se trouvaient sur tout l’éventail politique ; l’addition de ces voix ainsi que le vote systématiquement opposé des députés communistes et gaullistes pourraient fort bien constituer une majorité de mise en échec de tout projet intégrant l’Allemagne.[3]
Puis, cinq années plus tard, cette nouvelle super-puissance s’est développée organiquement par un noyau technique mal reconnu: la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier, la CECA.
Comme Robert Schuman l’avait prédit, elle fut la source d’une grande expérience positive et insolite: plus de soixante ans de paix interne et de prospérité, sans précédent historique. Il est impossible de trouver un telle période dans toute l’histoire des peuples créateurs de cette première communauté où personne n’a trouvé la mort dans les guerres entre les États. Ne parlons pas des autres européens en dehors de la Communauté, les Balkans, le Caucase, la Bélarus ou plus loin. …


Robert Schuman, Jalonneur de la Paix Mondiale
David Heilbron Price
ISBN: 978-1-291-43392-0


[1] Strasbourg, 1950. Voir aussi, par exemple, ses discours de 1949 à Londres, Strasbourg et à Bruxelles réédités en Schuman or Monnet? The real Architect of Europe. ISBN: 0952727641.
[2] Schuman, Pour l’Europe, pp109-110.
[3] Lejeune, René: Robert Schuman père de l’Europe, p145. Paris 2000.

14 novembre 2013

La Paix mondiale est-elle possible?



L’Europe vit en paix pour la première fois depuis plus de 2000 ans. Robert Schuman, l’initiateur de la Communauté européenne supranationale, la décrivit comme une expérience scientifique, basée sur les principes de la civilisation chrétienne : la justice, le droit, la solidarité, ce qu’on appelle aujourd’hui la démocratie.
La paix mondiale fut prévue dans sa Proposition pour l’Europe : ‘La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la mesure des dangers qui la menacent.’ Il écrit également plus tard que les mêmes principes devraient être employés plus largement :
Pour l’Europe, ce n’était pas la solution fédérale. C’est la solution supranationale.
‘Sur ces soubassements anciens, il faut édifier un étage nouveau : le supranational reposera sur des assise nationales. Il n’y aura ainsi aucun reniement d’un passé glorieux, mais un épanouissement nouveau des énergies nationales, par leur mise en commun au service de la communauté supranationale,’ écrit-il.
‘Il ne s’agit pas de fusionner des États, de créer un super-État. Nos États européens sont une réalité historique ; il serait psychologiquement impossible de les faire disparaître. Leur diversité est même très heureuse, et nous ne voulons ni les niveler ni les égaliser.
‘Mais il faut une union, une cohésion, une coordination… Au point de vue politique, l’entente durable, organique, instituée entre les différents pays, doit permettre de pacifier cette Europe divisée. Il n’y a rien de tel que la coopération et la prospérité que nous espérons atteindre, pour établir l’entente entre les pays voisins… L’Europe doit, pour exister réellement, être régie par le principe de l’égalité des droits et des devoirs pour tous les pays ainsi associés.
‘La loi démocratique de la majorité, librement acceptée dans les conditions et des modalités préalablement fixées, limitée aux problèmes essentiels de l’intérêt commun, sera en définitive moins humiliante à subir que les décisions imposées par le plus fort.
‘Cette Europe n’est dirigée contre personne ; elle n’a aucun dessein d’agression, aucun caractère égoïste ou impérialiste, ni dans son sein ni à l’égard d’autres pays. Elle reste accessible à qui voudra y adhérer.’
Et puis il écrit :
‘Elle a comme raison d’être la solidarité et la coopération internationales, une organisation rationnelle du monde dont elle devra constituer une partie essentielle.’

Le but du livre, ROBERT SCHUMAN, JALONNEUR de la Paix mondiale, est d’analyser l’œuvre de Schuman dans la construction européenne.
Après la deuxième guerre mondiale, ces principes de sagesse furent appliqués pour la première fois dans les six pays-fondateurs européens. L’époque où nous vivons, après la fin de cette guerre mondiale, est la plus longue période de paix dans toute l’histoire européenne depuis ses débuts. Depuis plus de 2000 ans !
Cette expérience scientifique, est-elle reproductible dans d’autres régions ? Pour le faire il faut bien comprendre les événements, ce qu’a été fait et par qui, et comment on a instauré la paix.
Les caractéristiques de notre paix sont les suivantes :
·        La Communauté : un concept nouveau dans le langage politique contemporaine.
·        La supranationalité : une idée juridique et démocratique qui reste toujours mal comprise, même aujourd’hui.
·        Un système anti-cartel du droit au niveau européen.

Ces éléments essentiels ont été bien définis par Robert Schuman au début de la vingtième siècle. Élevé dans une famille ‘profondément chrétien’ où on lit la Bible quotidiennement, il définit ses ‘intérêts’ avec une devise ‘faire le bien’ and un cible : ‘une Communauté de l’acier, du fer et du charbon’ pour mettre fin à la guerre. Après avoir terminé ses études brillamment à l’âge de 17 ans à l’Athénée de Luxembourg, ce fils de France fit une décision inouïe.
Il choisit d’entrer dans les universités allemandes. Pour gagner son Abitur, certificat d’entrée universitaire, au Gymnasium de Metz, il apprit en huit mois des matières, comme le Grec classique, qu’on apprenait normalement en cinq ans.  Aux universités de Berlin, Bonn, Munich et Strasbourg, il suivit des cours donnés par de grands experts en droit, en commerce, en histoire économique et politique, et en philosophie. Parmi eux, il y avait de grands nationalistes et aussi des pionniers qui ont exploré les possibilités d’un monde qui pourrait ne pas être en guerre toutes les générations.
À cette époque de l’essor économique et de la compétition nationaliste européenne, des cartels internationaux contrôlaient les marchés. Une collaboration secrète,  l’Internationale sanglante des armements’ profitait de grandissantes industries de guerre avant la première guerre mondiale.[1]  
Un lauréat du Prix Nobel de la Paix écrit :
Ce qui est frappant, c’est de voir se grouper, se fusionner, en vastes combinaisons internationales, les établissements dont la prospérité est due à l’opposition des sentiments nationalistes des divers pays. L’ouvrage de M. Lehmann-Russbüldt contient à cet égard de précieux renseignements, malgré le soin que prennent les intéressés de cacher les ententes concertées entre eux.
‘On peut constater que les industries du fer et de l’acier, du cuivre et du nickel, du charbon, du pétrole et des huiles, des produits chimiques (gaz, explosifs, poudres) et des autres matières, outre les fabriques d’armes proprement dites, forment de vastes réseaux qui enserrent la terre tout entière.’
Henri La Fontaine, (Prix Nobel 1913) préface du livre L’Internationale Sanglante des Armements par Lehmann-Russbüldt. 
Les Prix Nobel furent discernés à plusieurs grands Européens qui ont dévoilé les opérations de ces cartels d’armements et proposé des éléments de la solution.

*

Le livre, ROBERT SCHUMAN, JALONNEUR de la Paix mondiale, va démontrer deux choses. Avant la première guerre mondiale, Robert Schuman a bien compris comment construire la paix à la base de droit supranational, une communauté des intérêts, et un système démocratique et anti-cartel. Deuxièmement, c’était Schuman, et non pas Jean Monnet, qui a préparé et introduit la proposition Schuman, devenue la fondation de notre Communauté européenne.
Le récit de Paul Reuter et les documents diplomatiques de l’époque prouvent que Jean Monnet était impliqué dans la rédaction de la Déclaration Schuman mais il n’était pas l’initiateur de la paix européenne après la deuxième guerre mondiale. C’est Schuman qui posa les jalons :
·        La supranationalité,
·        la Communauté européenne,
·        le choix du secteur de l’acier et du charbon,
·        l’analyse anti-trust,
·        la conception juridique,
·        la responsabilité de créer un traité,
·        la base morale de la réconciliation,
·        la connaissance profonde de l’Allemagne,
·        la création du Conseil de l’Europe avec son cadre démocratique européen et
·        ses Autorités spécialisées.

La mise en œuvre de la paix fut l’œuvre de Robert Schuman, par-dessus tout, posant les jalons pour la paix.   
Au niveau de la paix mondiale, il nous faut bien méditer sur l’expérience européenne, éviter les contrefaçons et agir avec sagesse, comme Schuman l’a fait.  

Robert Schuman, Jalonneur de la Paix Mondiale
David Heilbron Price
ISBN: 978-1-291-43392-0



[1] Voir, Otto Lehmann-Russbüldt (co-fondateur Bund Neues Vaterland): L’Internationale sanglante des Armements, Préface, Henri La Fontaine,(prix Nobel 1913)  Président, Bureau international de la Paix (Prix Nobel 1910) :  Philip Noel-Baker, Prix Nobel de la Paix 1959 : The Private Manufacture of Armaments. London, 1932. Bertha von Suttner, Prix Nobel 1905.